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Dispositions générales.
Dans la présente offre, à moins d’indication contraire du contexte, on entend par:
Objet de l’accord.
Passation et exécution de la commande.
Lors de la passation d’une commande sur le Site, l’Acheteur s’engage à fournir les renseignements personnels suivants :
Délais d’exécution de commande.
Paiement des marchandises.
Livraison de marchandises.
Retour et échange de marchandises.
Force majeure.
Chaque Partie est dégagée de toute responsabilité en cas d’inexécution totale ou partielle de ses obligations stipulées aux présentes, si cette inexécution est due à des circonstances de force majeure. Les circonstances de la force majeure désignent des événements et circonstances extraordinaires que les Parties ne pouvaient ni prévoir ni empêcher par des moyens raisonnables. Ces événements ou circonstances extraordinaires comprennent entre autres: grèves, inondations, incendies, tremblements de terre et autres catastrophes naturelles, actions militaires, etc.
Responsabilités des Parties.
Le traitement des données personnelles.
Dispositions diverses.
Adresses, coordonnées du Vendeur :
Entrepreneur individuel (IP) Kudryavtsev Maksim Viktorovich
INN (numéro d’identification fiscale) 682963569900
Références bancaires :
code BIC 044525201
Nom de la banque « AVANGARD », PAO AKB
compte correspondant : 301018100000000201
compte courant : 40802810926100009300
Adresse légale : 392027, Tambov, ul. Vysheslavtseva, 51
Adresse postale: 392031, région de Tambov, office 203, 194L, ul. Sovetskaya
Téléphone: +7(495)540-57-50
email: i@max4u.pro
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